Extrait des statuts
DeltaC est une association loi 1901 déclarée à la préfecture de la Gironde le 11/09/2003 sous le n° 2/30738.
Article 1 — Dénomination
Il est fondé aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : DeltaC.
Article 2 — Objet
- La promotion des échanges et la collaboration entre artistes.
- La mise en commun de ressources intellectuelles, physiques et matérielles entre membres.
- L’aide à la production et la diffusion d’événements vivants et par tous les types de médias.
- La mise à disposition d’outils et de matériel de communication écrite, sonore et visuelle sur tous supports pour les artistes ou associations d’artistes.
- Le développement et la diffusion d’œuvres écrites, sonores et visuelles sur tous supports à but promotionnel ou informatif.
- L’objet pourra évoluer et être modifié.
Article 3 — Siège social
Chez M. Jean-Luc Escalant, 6, rue de Verdun, 33140 Villenave-d’Ornon. Il pourra être transféré par simple décision du conseil d’administration.
Article 4 — Composition
L’association se compose de membres actifs et de membres d’honneur.
La suite des statuts est disponible sur demande à contact@deltac.org.